ArtLogo

Mentions Légales

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Société/Webmaster

ArtLogo

Jocelyne Delmas

auto-entreprise/Entreprise Individuelle

2 rue du Champ La Font, Lieu dit Semonsut

63330 Le Quartier

Tél. : 07 68 93 68 27

Courriel : artlogo@orange.fr

SIRET : 819 646 761 00018

RCS : 819 646 761 Clermont-Ferrand

TVA non applicable, art. 293B du CGI

Ce site a fait l’objet d’un enregistrement auprès de la CNIL le 04/05/2016 sous le numéro : 1955422

Serveur

OVH

SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Directeur de la publication : Octave KLABA
Président : Henryk KLABA
Directeur général : Miroslaw KLABA
Directeur général délégué : Octave KLABA
Directeur général délégué : Halina KLABA

OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SAS, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.